Espace MédiaSanté (EMS)
Présentation de la marque Espace MédiaSanté (EMS)
Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace MédiaSanté (EMS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Espace MédiaSanté (EMS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace MédiaSanté (EMS) est expirée depuis le 26 août 2021.
H4D a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575879 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25